Territoires : Diagnostic et plan d’actions

La prestation

Démarche réglementaire pour les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) de plus de 20 000 habitants, le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) constitue une formidable opportunité pour les élus. 

La première phase consiste à dresser un diagnostic territorial : Energie (consommation, distribution et production), émissions de GES (émissions de séquestration), qualité de l’air, vulnérabilité au changement climatique.

Notre approche

Nous essayons de rendre vivants nos diagnostics territoriaux en les étayant avec des actions déjà mises en œuvre sur le territoire. Au-delà des chiffres (énergie, émissions de GES), nous indiquons les grandeurs physiques les plus pertinentes (le nombre moyen de véhicules par foyer, le nombre de chaudières fioul à remplacer …) dans le but de dresser un portrait du territoire avec lequel le lecteur se projette déjà sur les actions à mettre en œuvre. Enfin, les principaux enjeux du territoire sont mis en exergue.

Exemples de références

  • Etablissements Publics Territoriaux : Grand Orly Seine Bièvre, Boucle Nord de Seine, Grand Paris Grand est 
  • Communautés d’Agglomération : Haut-Bugey Agglomération, Rambouillet Territoire, Val de Fensch 
  • Pays : Pays de Saverne (3 EPCI)
  • Communautés de communes : Plaine d’Estrée, Pays Orne Moselle, Beauce-Val-de-Loire, Grand Chambord

La prestation

Un Bilan Carbone (ou bilan des émissions de GES) « Patrimoine et Compétences » doit être réalisé tous les trois ans pour les collectivités de plus de 50 000 habitants et les établissements publics de plus de 250 agents (Code l’Environnement, article L.229-25). Depuis le 1er janvier 2023, ce bilan intègre les émissions significatives indirectes (« scope 3 »).

Au-delà de l’obligation légale, cet exercice est le point de départ de votre stratégie environnementale, formalisée dans un Plan de Transition. Ce plan précise les objectifs de réduction de GES de la collectivité, les actions et les moyens déployés. Il est obligatoire (Loi relative à l’énergie et au climat n°2019-1147 du 8 novembre 2019).

Notre approche

Nous recherchons le juste équilibre entre la sollicitation des équipes (la moins gourmande possible !), et leur montée en compétence pour piloter les actions du Plan de Transition et réaliser les prochains Bilans Carbone en interne. 

Notre vision consiste à vous donner les moyens d’engager votre organisation dans la transition environnementale : 

  • Compréhension des enjeux liés à votre activité et vos compétences (que nous éclairons par des exemples concrets et pédagogiques),
  • Livraison d’outils simples, spécifiquement adaptés à votre secteur (inutile de vous perdre dans les méandres de calculs abscons !),
  • Formalisation de la gouvernance au plus haut niveau : parce que le travail de réduction commence à la livraison du Plan d’Actions !
  • Support des équipes pour le déploiement des actions, pour vous redonner le souffle qui permet de tenir le cap sur la durée !

Nous vous éclairons par des exemples et nous vous invitons à prendre du recul pour vous aider à élever votre niveau d’ambitions, car l’enjeu est énorme, et décorrélé du calendrier électoral. 

Exemples de références

  • Régions : Bretagne, Bourgogne Franche-Comté
  • Conseils Départementaux : Ardèche, Doubs, Haute-Loire, Loire
  • Intercommunalités : Grand Reims (CU), Grand Orly Seine Bièvre (EPT), Rambouillet Territoire (CA), Val de Fensch (CA), Communauté de communes de la Plaine d’Estrée, CC Beauce-Val-de-Loire, CC Grand Chambord
  • Communes : Annecy, Reims, Marseille, Amiens, La Roche-sur-Yon

La prestation

Avec un PCAET, les élus du territoire sont amenés en effet à se poser la question : quel territoire voulons-nous pour demain ? … en couvrant des problématiques et domaines très variés : résilience, sobriété, activités économiques, précarité énergétique, santé, déplacements, services à la population, sécurité ...

Avec le PCAET, c’est l’opportunité de s’emparer de ces enjeux au plus près de la vie des habitants, des réalités et spécificités du territoire (démographie, géographie, économie). 

C’est aussi l’opportunité d’envisager l’objectif de permettre au plus grand nombre d’habitants du territoire de vivre confortablement en harmonie avec les ressources disponibles sans obérer l’avenir de leurs enfants. 

Notre approche

Pour mener à bien cette prestation, nous utilisons des méthodes participatives permettant de faire émerger l’intelligence du groupe. En particulier, le Forum Ouvert, utilisé au moment de la réflexion stratégique, réunit dans une même salle pour répondre à une question commune, les élus, les services, les partenaires et les acteurs du territoire.

Exemples de références

  • Établissements Publics Territoriaux : Boucle Nord de Seine, Grand Paris Grand est 
  • Communautés d’Agglomération : Haut-Bugey Agglomération, Rambouillet Territoire, Val de Fensch 
  • Pays : Pays de Saverne (3 EPCI)
  • Communautés de communes : Pays Orne Moselle, Beauce-Val-de-Loire, Grand Chambord
Nos références